Réglement intérieur - école élémentaire

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

École Élémentaire 49 bis rue Louis Blanc 75010 Paris

Le règlement intérieur de l'école a été établi conformément aux dispositions du règlement-type départemental des écoles maternelles et élémentaires arrêté par le directeur des services académiques de Paris le 6 juin 2013.

L'inscription dans l'école implique l'acceptation de ce règlement.

1-FRÉQUENTATION ET OBLIGATIONS SCOLAIRES :

La fréquentation régulière de l'école élémentaire est obligatoire pour les élèves qui y sont inscrits (code de l'éducation, art. L 131-8, R.131-6 et R131-7).

Horaires de l'école :

Enseignement obligatoire : lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi matin 8h30-11h30 ; lundi et jeudi après-midi 13h3016h30 ; mardi et vendredi après-midi 13h30-15h.

Les portes de l'école sont ouvertes 10 mn avant le début des cours.

Activités pédagogiques complémentaires : organisées par les enseignants de l'école sur le temps de l'interclasse, avec l'accord des parents des élèves pris en charge.

Service de restauration scolaire : 11h30-13h20

Ateliers TAP gratuits : mardi et vendredi, de 15h -16h30.

Etude surveillée, ateliers bleus, coup de pouce et ALEM : 16h30-18h.

Il est rappelé aux parents que, légalement, les enseignants. (à 11h30, 15h, 16h30) et les animateurs (à 18h) ne sont plus responsables des enfants après l'heure de sortie réglementaire. C'est aux familles de s'organiser pour que les enfants ne restent pas seuls devant l'école à 11h30, 15h, 16h30 ou 18h.

- Un élève ne peut sortir avant l'heure réglementaire sauf à titre exceptionnel et sur demande écrite et signée d'un responsable légal qui viendra le chercher à l'école. Si un élève doit s'absenter régulièrement pour suivre des soins pendant le temps scolaire, un Aménagement du Temps Scolaire doit être signé. Dans tous les cas, le cahier de sorties exceptionnelles sera rempli avant la sortie de l'enfant.

- Absences : Lorsqu'un élève manque momentanément la classe, les personnes responsables de l'enfant doivent faire connaître le motif et la durée de cette absence, et les confirmer par écrit au retour de l'élève. Lorsqu'une famille souhaite partir exceptionnellement en dehors des périodes de vacances scolaires, elle doit adresser une demande écrite à la directrice qui la transmettra au DASEN-IA, avec avis de l’IEN.

- Les retards (arrivée après 8h30 ou 13h30) perturbent la vie de la classe et compromettent la réussite des élèves. Tout retard doit être justifié par écrit et demeurer exceptionnel, une fiche est prévue à cet effet dans le cahier de correspondance pour faciliter la communication avec les familles.

Les élèves arrivant en retard alors qu'ils ont une sortie (piscine, gymnase, autres...) resteront à l'école.

2. HYGIENE, SANTE ET SECURITE

Hygiène et santé

- Les maîtres encouragent la pratique quotidienne de l'ordre et de l'hygiène.

- Les enfants doivent se présenter à l'école en bon état de santé et de propreté.

- L'élève ne doit pas avoir de médicament ou de produit pharmaceutique en sa possession. A la demande des parents dont l'enfant présente des troubles de santé évoluant sur une longue période, un projet d'accueil individualisé, médicalisé (PAI) pourra être rédigé avec le médecin scolaire.

- Les maladies contagieuses doivent être signalées à la directrice. La chevelure devra être traitée en cas de présence de poux.

- Le port des lunettes pendant les récréations ou les cours d'éducation physique doit être attesté par un certificat médical ou une demande écrite des parents.

- Le cursus d'apprentissage de l'EPS en général et de la natation en particulier s'inscrit dans les programmes réglementaires. Toute dispense ou absence devra être justifiée par un certificat médical.

Soins et urgences

En cas d'accident ou de malaise grave, les parents seront immédiatement informés. En cas d'impossibilité de les joindre, l'enfant sera évacué selon les modalités du médecin régulateur du SAMU.

Sécurité

- Trois exercices pratiques d'évacuation incendie sont réalisés au cours de l'année scolaire.

- L'école prépare deux PPMS (Plan Particulier de Mise en Sûreté) qui décrivent règles et comportements à adopter en cas d'évènements ou d'accidents majeurs (inondations, tempête,...) et en cas d'intrusion. Une information est donnée lors du premier conseil d'école. Une fiche d'information est distribuée aux familles. Deux exercices sont réalisés au cours de l'année scolaire.

3. VIE SCOLAIRE

La vie scolaire est fondée sur le respect de soi et le respect de l'autre, adultes et enfants. La vie des élèves et l'action des enseignants sont organisées de manière à permettre d'atteindre les objectifs fixés par le Code de l'Éducation.

- La Charte de la laïcité à l'école, affichée dans le hall et annexée à ce règlement, s'applique à l'école.

- Une coopérative scolaire, affiliée à OCCE, est. créée à l'école. Elle est constituée en association locale, conformément aux dispositions de la loi de 1901. Les comptes sont présentés selon le règlement de la coopérative. Les dons sont facultatifs et permettent d'améliorer le cadre de vie de l'école et d'enrichir le matériel éducatif.

- Les élèves et le personnel qui utilisent internet sur les postes de l'école s'engagent à respecter la Charte d'utilisation de l'internet dans les écoles publiques de l'Académie de Paris.

Tenue, comportement et conduite

- Les tenues doivent être conformes au principe de laïcité, être correctes et adaptées aux activités (ni chaussures à talons, ni claquettes, ni micro-short, ni maquillage ...).

- Les gros mots, les insultes, les coups, les bagarres sont interdits.

- Les objets dont le port ou l'usage peuvent être dangereux pour l'enfant et ses camarades sont interdits (chewing-gum, bonbon, sucette, cutter, canif, allumette, briquet, toupie, parapluie, bille, ou balle ou ballon « durs »...)

- Il est interdit d'apporter argent, bijoux, objets coûteux ou pouvant susciter la convoitise (téléphone portable, cartes de collection...). L'école ne pourra être tenue responsable des objets perdus ou détériorés.

- Les manquements au règlement intérieur de l'école et, en particulier toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des autres élèves ou des adultes présents dans l'école, peut donner lieu à des réprimandes qui sont, le cas échéant, portées à la connaissance des familles. Il est permis d'isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance, un enfant difficile ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres. Sans amélioration, l'équipe éducative sera réunie (enseignants, service médico-social, RASED, parents).

- Chaque enfant doit veiller à ses vêtements et .à son matériel.

- Il est très vivement recommandé d'étiqueter les vêtements au nom de l'enfant afin d'éviter les pertes ou les échanges. Périodiquement, après information des familles, les vêtements non réclamés seront donnés à des associations.

- Pour des raisons de sécurité, aucun élève, ni aucun parent n'est autorisé à circuler seul dans les locaux de l'école.

- La souscription d'une assurance responsabilité civile et d'une assurance individuelle accident est exigée lorsque la sortie scolaire revêt un caractère facultatif, ainsi que pour les enfants qui sont inscrits aux activités périscolaires.

Relations entre les familles et l'école

- Le carnet de correspondance est le lien entre la famille et l'école. Chaque mot doit être signé et daté.

- Le livret scolaire est remis chaque semestre. Les cahiers de classe sont donnés régulièrement à consulter et à signer.

- Les manuels scolaires sont fournis par l'école ; ils doivent être couverts par la famille et porter une étiquette au nom de l'enfant. Tout livre perdu où détérioré sera remplacé par la famille.

- Il est important que les parents vérifient régulièrement le matériel personnel de travail de l'enfant.

- Afin d'assurer l'encadrement et la sécurité des élèves, lors des sorties organisées par l'enseignant, la participation bénévole de parents volontaires est nécessaire. Il est rappelé aux parents accompagnateurs que toute prise de vue d'un enfant est interdite sans l'autorisation préalable de ses parents.

- Un site d'école http://ec-49b-louis-blanc.scola.ac-paris.fr/ vous permet de consulter des informations sur la vie de l'école et de certaines classes.

- Le Conseil d'Ecole où siègent les représentants de parents d'élèves, des représentants de la Mairie, le DDEN et l'équipe enseignante se réunit une fois par trimestre.

Vie périscolaire : Toute inscription ou modification doit être signalée à la directrice

- Un service de restauration scolaire est organisé par la Ville de Paris. Les enfants sont pris en charge par des animateurs de la Ville. L'inscription est obligatoire auprès de la Caisse des Ecoles qui établit, tous les 2 mois, une facturation forfaitaire qui est transmise par l'école à l'aîné de la fratrie.

- Les ateliers TAP, gratuits, sont proposés par des animateurs ou des associations sous la responsabilité de la RÉV. L'inscription est obligatoire, par trimestre.

- Des animateurs surveillent mais ne dirigent pas les études surveillées. L'inscription est bimestrielle. La facture est envoyée aux familles par le service Facil'Famille tous les mois (sauf septembre).

- Les ateliers bleus, sportifs, culturels ou scientifiques sont proposés par la Ville. L'inscription est annuelle, la facturation est assurée par FacilFamille.

Règlement intérieur adopté par le Conseil d'École du 13/11/2017